Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORGATALIS
Centre National de Machinisme Agricole du Génie Rural des Eaux et des Forêts Etablissement public à caractère scientifique et technologique (CEMAGREF)

Numéro de dépôt :
3167357
Date de dépôt :
04/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/06/2012
ORGATALIS de Centre National de Machinisme Agricole du Génie Rural des Eaux et des Forêts  Etablissement public à caractère scientifique et technologique (CEMAGREF

Présentation de la marque ORGATALIS

Déposée le 4 juin 2002 par Centre National de Machinisme Agricole du Génie Rural des Eaux et des Forêts Etablissement public à caractère scientifique et technologique (CEMAGREF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ORGATALIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-28 du 12 juillet 2002.

Le déposant est Centre National de Machinisme Agricole du Génie Rural des Eaux et des Forêts Etablissement public à caractère scientifique et technologique (CEMAGREF) domicilié(e) Parc de Tourvoie,92160 ANTONY - 92160 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BREMA domicilié(e) 78 Avenue Raymond Poincaré,75116 PARIS - 75116 - France.

La marque ORGATALIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3167357.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORGATALIS est expirée depuis le 4 juin 2012.

Centre National de Machinisme Agricole du Génie Rural des Eaux et des Forêts Etablissement public à caractère scientifique et technologique (CEMAGREF a également déposé les autres marques suivantes : @ SIGEMO , Symposcience , INGENIERIES EAU - AGRICULTURE - TERRITOIRES , TR@CE , AIGA


Centre National de Machinisme Agricole du Génie Rural des Eaux et des Forêts Etablissement public à caractère scientifique et technologique (CEMAGREF) - Parc de Tourvoie,92160 ANTONY - 92160 - France


Cabinet BREMA - 78 Avenue Raymond Poincaré,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-45

Publication - Publication le 12 juil. 2002 au BOPI 2002-28

Inscription le 29 mai 2012 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°576306 - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-05-29

Transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs, communications par terminaux d'ordinateurs dans domaine de l'utilisation des déchets organiques en végétalisation. Centre de documentation (informations) sur l'utilisation (l'application) des déchets organiques en végétalisation, organisation et conduite de colloques, de conférences et de séminaires, organisation et conduite d'ateliers de formation. Services scientifiques et technologiques, à savoir services de recherches scientifiques et technologiques, services d'analyses dans le domaine de l'utilisation de déchets organiques en végétalisation, conseils en génie biologique en vue de restaurer, réhabiliter ou aménager des sites dégradés, consultation sur la protection de l'environnement, expertises (travaux d'ingénieurs) .

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.